Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUETTE LA GRIGNETTE
Monsieur Jacques BRUNET

Numéro de dépôt :
1450961
Date de dépôt :
15/02/1988
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
15/02/1998

Présentation de la marque BAGUETTE LA GRIGNETTE

Déposée le 15 février 1988 par monsieur Jacques BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « BAGUETTE LA GRIGNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jacques BRUNET domicilié(e) BASSAC, 16120 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE. - France.

La marque BAGUETTE LA GRIGNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1450961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUETTE LA GRIGNETTE est expirée depuis le 15 février 1998.

Jacques BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : MANDALA , TAM SURPLUS , FA.MEU'1 , ty'bus , ty'pi , ty'bleu , ty'bus , ZéPap , ty'sac


Monsieur Jacques BRUNET - BASSAC, 16120 CHATEAUNEUF SUR CHARENTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-30

Farines et préparations faites de céréales